Commune de Bremblens, Suisse.

Le Conseil général se compose de 58 membres et se réunit au moins deux fois par année, à la salle du Conseil, Maison de commune.

Le public est bienvenu.

Ordre du jour Conseil général	Préavis soumis au conseil général	Décision du Conseil général

Mardi 4 octobre 2011	Préavis 01/2011 Octroi d'autorisations générales Préavis 02-2011 Indemnités des membres de la Municipalité Préavis 03/2011 Arrêté d'imposition pour l'année 2012 Préavis 04/2011 Modification de l'arrêt de bus et transformation de la Place Bettens	Adopté Adopté Adopté Adopté
Mardi 5 avril 2011	Préavis 28/2011 Réfection façades maison de commune Préavis 29/2011 Taxe de séjour	Adopté Adopté
Mardi 2 novembre 2010	Préavis 26/2010 Arrêté d'imposition pour l'année 2011 Préavis 27/2010 Budget	Adopté Adopté
Mardi 3 novembre 2009	Préavis 22/2009 Arrêté d'imposition pour l'année 2010 Préavis 23/2009 Budget	Adopté Adopté
Mardi 23 juin 2009	Préavis 20/2009 Création de l'éclairage public sur le chemin de Radez et complément pour alimentation future. Amélioration de la patte d'oie à l'angle des chemins de Radez et Roffens et déplacement d'un regard. Réfection de la sortie du chemin de Radez Préavis 21/2009 Comptes communaux 2008	Adopté Adopté
Mardi 9 décembre 2008	Préavis 18/2008 Dissolution/Démission de l'ACRM (Association des Communes de la Région Morgienne) Préavis 19/2008 Adhésion de la Commune à l'Association de la Région Cossonay - Aubonne - Morges (ARCAM) Statuts ARCAM	Adopté Adopté
Jeudi 30 octobre 2008	Préavis 15/2008 Adhésion au nouveau but optionnel de l'Association régionale pour l'action sociale de la région Morges-Aubonne (ARASMA) Préavis 16/2008 Arrêté d'imposition pour l'année 2009 Budget 2009	Adopté Adopté Adopté
Mardi 17 juin 2008	Préavis 12/2008 Financement d'un accès à un réseau multimédia performant: VDSL Swisscom Préavis 13/2008 Création du groupement forestier d'Apples Comptes communaux 2007	Adopté Adopté Adopté
Mardi 22 avril 2008	Préavis 11/2008 Adhésion à l'ASIME Adoption des statuts	Adopté Adopté
Jeudi 1er novembre 2007	Préavis 8/2007 Approbation taxe communale sur l'usage du sol Préavis 9/2007 Arrêté d'imposition pour l'année 2008 Budget 2008	Refusé Adopté Adopté
Mardi 12 juin 2007	Comptes communaux 2006	Adopté
Jeudi 7 décembre 2006	Préavis 6/2006 Fixation du plafond en manière d'emprunts et de risques de cautionnement pour la législature 2006-2011 Préavis 7/2006 Nouveaux statuts de l'Association régionale pour l'action sociale Morges-Aubonne (ARASMA) Budget 2007	Adopté Adopté Adopté
Jeudi 14 septembre 2006	Préavis 4/2006 Octroi d'autorisations générales pour la législature 2006-2011 Préavis 5/2006 Indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2006-2011	Adopté Adopté
Mardi 21 mars 2006	Préavis 1/2006 Aménagements routiers et modération de trafic sur les axes importants du village Création d'un trottoir et mise en place de l'éclairage public le long de la Route de Romanel	Adopté
Mardi 1er novembre 2005	Préavis 4/2005 Création d’une place de jeux et de 8 places de parc Préavis 5/2005 Arrêté d’imposition 2006 Budget Préavis 6/2005 Règlement du Conseil général	Adopté Adopté Adopté
Mardi 7 juin 2005	Préavis 2/2005 Admission à la bourgeoisie de Bremblens de Mme Rita Von Rompaey Préavis 3/2005 Admission à la bourgeoisie de Bremblens de la famille Telenti Delgado	Adopté Adopté
Mardi 3 mai 2005	1/2005 Construction d'un bâtiment de service (voirie-feu) avec abri PCi public	Adopté
14.12.2004	7/2004 Addenda au plan partiel d’affectation « Sombaville Pontau »	Adopté

M. Claude Jaunin	Président
M. Pierre Christeler	Vice-président
Mme Maryange Dumauthioz	Secrétaire
Mme Lucy Mezenen	Secrétaire suppléante
M. Olivier Chappuis	Scrutateur
Mme Edwige Tavel	Scrutatrice
M. Jacques Morier	Scrutateur suppléant
M. Serge Pittet	Scrutateur suppléant